Règlement officiel
Annexe A : Propriété intellectuelle
En tant que propriété intellectuelle, le Drift Challenge by Darkdog doit approuver toute utilisation de l'identification de Drift Challenge by Darkdog quelque soit sa forme, marque, logo, image ou autre, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur d'un évènement officiel.
L'utilisation non autorisée de toute identification, marques, logos, image, ou autres peut entrainer des pénalités, amendes, la disqualification ou une action en justice.
Source pour la mise en place du règlement : FFSA - Merci à la DMCC pour l'aide accordée pour la mise en place de notre règlement 2012
